Textes communs à tous les diplômes avec CCF

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Textes et documents réglementaires communs à tous les diplômes avec CCF

Décrets, arrêtés

ARRETE du 25 juillet 1995
Fixant les modalités de mise en oeuvre et de validation du contrôle en cours de formation dans les filières préparant aux diplômes de l'enseignement technologique et professionnel délivrés par le ministère chargé de l'agriculture

Notes de service DGER

CIRCULAIRE DGER N° 2005 28 août 1995
Modalités d'évaluation dans les filières préparant aux diplômes de l'enseignement technologique et professionnel du ministère de l'agriculture

NOTE DE SERVICE DGER/POFEGTP/2005-2055 du 13 juillet 2005
Accompagnement de la mise en oeuvre pédagogique des grilles horaires des diplômes

NOTE DE SERVICE DGER/SDPOFE/N2007-2042 du 27 mars 2007
Mise en oeuvre des nouvelles pratiques d'enseignement et d'évaluation en langues liées à la primauté de l'oral et à l'adoption du Cadre Européen Commun de Référence pour les Langues (CECRL)

NOTE DE SERVICE DGER N° 2007-2084 du 20 juin 2007
Relative aux conditions d'accueil et modalités de délivrance des diplômes pour les candidats admis en cours de cycle de formation : redoublants, formations en 1 an, changements d'établissement ou d'orientation

NOTE DE SERVICE DGER/SDPFOFE/2008-2046 du 7 avril 2008
Remontées, saisies et validation des notes de CCF - session 2008

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