BTSA génie des équipements agricoles

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Option "Génie des équipements agricoles"

Décrets, arrêtés



ARRETE du 26 juin 1997 Portant création et fixant les conditions de délivrance du Brevet de Technicien Supérieur Agricole option "Génie des Equipements Agricoles"
ARRETE du 04 avril 2007 (paru au J.O. du 20.04.07) Fixant les conditions dans lesquelles les établissements d'enseignement agricole peuvent délivrer à leurs élèves une attestation d'aptitude à la conduite en sécurité valant le certificat d'aptitude à la conduite (CACES)

Notes de service DGER

NOTE DE SERVICE N° 2106 du 12 octobre 1995
Note de cadrage du CCF en BTSA

NOTE DE SERVICE N° 2123 du 31 octobre 1997
Définition et conditions de mise en oeuvre sous la forme du CCF des épreuves D, E et F de l'option "Génie des équipements agricoles" du BTSA

NOTE DE SERVICE N° 2007-2127 du 09 octobre 2007
Modalités d'attribution d'une attestation valant le certificat d'aptitude à la conduite en sécurité (CACES) aux élèves, stagiaires et apprentis de l'enseignement agricole préparant certains diplômes du ministère de l'agriculture

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