Textes réglementaires spécifiques pour l'ensemble des BTSA avec CCF

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Textes spécifiques pour l'ensemble des BTSA avec CCF

Décrets, arrêtés



DECRET N° 89-201 du 04 avril 1989 Portant sur le règlement général du BTSA
ARRETE du 03 octobre 1991 Relatif à l'enseignement à distance préparatoire au BTSA
ARRETE du 26 avril 1995 Fixant les modalités de recrutement en formation initiale en BTSA
ARRETE du 18 février 1997 Fixant les conditions dans lesquelles un candidat déjà titulaire de certains diplômes peut obtenir un BTSA
ARRETE du 23 juin 1997 Fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole selon la modalité des unités capitalisables
ARRETE du 25 juin 1997 (paru au J.O. du 11 juillet 1997) Modifiant divers arrêtés portant création d'options de brevet de technicien supérieur agricole
ARRETE du 4 mai 2004 (paru au J.O. du 18 juin 2004) Fixant la liste des options, sections et séries des diplômes permettant d'accéder au BTSA
ARRETE du 21 juillet 2004 (paru au J.O. du 29 juillet 2004) Modifiant le règlement général du BTSA
ARRETE du 15 juin 2005 Fixant les grilles horaires de chaque option du BTSA pour la voie scolaire
DECRET N° 2007-946 du 15 mai 2007 Relatif au BTSA et modifiant le code rural (ECTS)

Notes de service DGER

NOTE DE SERVICE N° 2060 du 04 mai 1995.
Livret scolaire ou de formation en usage pour les candidats au BTSA

NOTE DE SERVICE N° 2106 du 12 octobre 1995.
Note de cadrage du CCF en BTSA

NOTE DE SERVICE N° 2090 du 19 septembre 1997
Définitions, modalités d'organisation et recommandations pédagogiques relatives aux épreuves communes à toutes les options du BTSA (épreuves 1, A, B, C et EPS sous forme terminales ou de contrôles certificatifs en cours de formation (pour les options "Service en espace rural" et "Productions aquacoles" cette note est valable jusqu'à la session 2008)

NOTE DE SERVICE N° 2108 du 01 octobre 1997.
Complément à la note de service 2090 du 19 septembre 1997 concernant l'évaluation de l'EPS

NOTE DE SERVICE N° 97-2118 du 23 octobre 1997
Formulaire de mathématiques en BTSA

NOTE DE SERVICE N° 2067 du 24 juin 1998.
Instructions relatives à la mise en œuvre de l'évaluation certificative et à la délivrance du BTSA selon la modalité des unités capitalisables

NOTE DE SERVICE N° 2113 du 26 novembre 1998
Diffusion d'une épreuve blanche pour l'épreuve n°1 du BTSA précisions sur l'atelier de correction, rappels concernant les propositions de sujets et la pluridisciplinarité liée à la préparation de cette épreuve

NOTE DE SERVICE N° 2003-2047 du 02 juillet 2003
Modules locaux à l’initiative des établissements (MIL, map et MAR) : définitions, objectifs, évaluation et procédures de validation

NOTE DE SERVICE N° 2004-2028 du 22 mars 2004
Conditions d'inscription au brevet de technicien supérieur agricole : dérogations d'admission, durée de la formation, dispenses d'épreuves et choix des langues

NOTE DE SERVICE N° 2004-2122 du 22 décembre 2004
Modifications et précisions à la note de service N° 2003-2047 du 2 juillet 2003 relative aux modules locaux à l'initiative des établissements (MIL, map et MAR)

NOTE DE SERVICE N° 2007-2121 du 01 octobre 2007
Relative à l'intégration de l'enseignement supérieur agricole dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur (ECTS)

NOTE DE SERVICE N° 2008-2086 du 21 juillet 2008
Définition des thèmes culturels et socio-écomnomiques des classes préparatoires au BTSA pour les sessions 2009 et 2010

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