Textes réglementaires Bac S

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Textes réglementaires

Décrets, arrêtés



DECRET N° 93-1092 du 15 septembre 1993 Portant sur le règlement général du baccalauréat général. Modifié par décret N° 95-1206 du 10 novembre 1995 (art. 3, 7, 11, 12, 15, 16)
DECRET N° 97-879 du 26 septembre 1997 Modifiant le décret N° 93-1092 du 15 septembre 1993. Modifié portant règlement général du baccalauréat général.NOR : MENL9701946D
ARRETE du 18 mars 1999 (paru au J.O. du 30 mars 1999) Relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat général
ARRETE du 19 juin 2000 (paru au J.O. du 18 juillet 2000) Modifiant l'ARRETE du 18 mars 1999 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général
DECRET N° 02-1291 du 24 octobre 2002 (paru au J.O. du 26 octobre 2002) Modifiant le décret n° 93-1092 du 15 septembre 1993 portant règlement général du baccalauréat général
ARRETE du 24 octobre 2002 (paru au J.O. du 26 octobre 2002) Modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session 1995 et l'arrêté du 4 janvier 2002 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993
ARRETE du 10 février 2003 ( BOEN ) Dispense de certaines épreuves du baccalauréat général
DECRET N° 2005-1003 du 23 août 2005 (paru au J.O. du 24 août 2005) Modifiant le décret n° 93-1092 du 15 septembre 1993 portant règlement général du baccalauréat général
ARRETE du 09 décembre 2004 (paru au J.O. du 17 décembre 2004) Modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993, relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session 1995
ARRETE du 09 décembre 2004 (paru au J.O. du 17 décembre 2004) Modifiant l'ARRETE du 18 mars 1999 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général
ARRETE du 25 juillet 2005 (paru au J.O. du 5 août 2005) Modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et du baccalauréat technologique
ARRETE du 29 juillet 2005 (paru au J.O. du 25 août 2005) Modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves du baccalauréat général et du baccalauréat technologique
ARRETE du 12 octobre 2007 (paru au J.O. du 31 octobre 2007) Dispense de certaines épreuves du baccalauréat général pour les candidats qui changent de série d'examen
ARRETE du 17 décembre 2007 (paru au J.O. du 04 janvier 2008) Epreuves anticipées du baccalauréat général
ARRETE du 21 janvier 2008 (paru au J.O. du 06 février 2008) Dispense de certaines épreuves de langue vivante du baccalauréat général pour les candidats qui présentent une déficience du langage et de la parole ou handicapés auditifs

Notes de service

NOTE DE SERVICE DGER N° 2000-2072 du 18 juillet 2000
Programme des enseignements obligatoires de biologie-écologie et agronomie territoire citoyenneté et modalités d'application des travaux personnels encadrés -
Classe de première S - rentrée 2000

NOTE DE SERVICE DGER N° 2001-2081 du 13 août 2001
Diffusion des programmes de classe de terminale S des établissements d'enseignement agricole. Rentrée 2001

NOTE DE SERVICE DGER N° 2001-2128 du 17 décembre 2001
Définition et objectifs de l'épreuve de l'enseignement de spécialité "Agronomie-territoire-citoyenneté" de la classe de terminale S - Session 2002

NOTE DE SERVICE DGER N° 2002-2052 du 28 mai 2002
Epreuve écrite de terminale du premier groupe de biologie-écologie du baccalauréat S

NOTE DE SERVICE N° 2002-213 du 15 octobre 2002 (BOEN)
Évaluation des travaux personnels encadrés au baccalauréat, séries ES, L et S, à compter de la session 2003

NOTE DE SERVICE N° 2004-2117 du 15 décembre 2004
Baccalauréat S biologie-écologie : instructions relatives à l'épreuve pratique de biologie-écologie

CIRCULAIRE N° 2005-124 du 26 juillet 2005 (BOEN)
Relative aux TPE

NOTE DE SERVICE N° 2005-152 du 29 septembre 2005 (BOEN)
Modalités de valorisation des TPE pour l'examen du baccalauréat général - session 2006

NOTE DE SERVICE N° 2005-166 du 20 octobre 2005 (BOEN)
Mise en oeuvre pédagogique des TPE à compter de l'année scolaire 2005-2006

NOTE DE SERVICE DGER N° 2006-2061 du 7 juin 2006
Thèmes des TPE en classe de première S biologie-écologie-agronomie à la rentrée 2006

NOTE DE SERVICE N° 2006-199 du 4 décembre 2006
Epreuve écrite de français (définition applicable à compter de la session 2008 des épreuves anticipées du baccalauréat général)

NOTE DE SERVICE N° 2007-137 du 2 août 2007
Evaluation de l'éducation physique et sportive à compter de la session 2008 du baccalauréat général

NOTE DE SERVICE N° 2008-2094 du 26 août 2008
Thèmes des TPE en classe de première de baccalauréat général série S biologie-écologie-agronomie

Epreuve pratique de mathématiques du baccalauréat S

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