Textes spécifiques des Bac techno STAE et STPA

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Textes spécifiques des baccalauréats technologiques mis en oeuvre par l'enseignement agricole (séries : STAE et STPA)

Décrets, arrêtés



ARRETE du 24 mars 1994 (paru au J.O. du 01 avril 1994) Relatif au livret scolaire
ARRETE du 10 février 1995 (paru au J.O. du 18 février 1995) Relatif aux épreuves anticipées des séries STAE et STPA du baccalauréat technologique
ARRETE du 10 septembre 1996 (paru au J.O. du 18 septembre 1996) Relatif aux épreuves du baccalauréat technologique séries STAE et STPA en ce qui concerne les candidats déjà titulaires du baccalauréat général ou du baccalauréat technologique
ARRETE du 12 juillet 2002 (a) (paru au J.O. du 28 août 2002) Relatif aux programmes des séries du baccalauréat technologique "Sciences et technologies de l'agronomie et de l'environnement" et "Sciences et technologies du produit agroalimentaire"
ARRETE du 12 juillet 2002 (e) (paru au J.O. du 28 août 2002) Définissant pour les séries "Sciences et technologies de l'agronomie et de l'environnement" et "Sciences et technologies du produit agroalimentaire" du baccalauréat technologique les conditions dans lesquelles la note attribuée à certaines épreuves peut prendre en compte des résultats obtenus en cours d'année scolaire
ARRETE du 16 décembre 2002 (paru au J.O. du 26 décembre 2002) Relatif aux épreuves du deuxième groupe des séries "Sciences et technologies de l'agronomie et de l'environnement" et "Sciences et technologies du produit agroalimentaire" du baccalauréat technologique
ARRETE du 20 décembre 2002 (paru au J.O. du 31 janvier 2003) Modifiant l'arrêté du 12 juillet 2002 définissant pour les séries "Sciences et technologies de l'agronomie et de l'environnement" et "Sciences et technologies du produit agroalimentaire" du baccalauréat technologique les conditions dans lesquelles la note attribuée à certaines épreuves peut prendre en compte des résultats obtenus en cours d'année scolaire
ARRETE du 15 juin 2005 Fixant les grilles horaires de chaque option du baccalauréat technologique pour la voie scolaire

Notes de service et circulaires DGER

NOTE DE SERVICE N° 96-2051 du 09 avril 1996
Baccalauréat technologique séries STAE et STPA : candidats relevant de l'article 11 du décret N° 93-1093 modifié du 15 septembre 1993

NOTE DE SERVICE N° 02-2087 du14 octobre 2002
Formulaire de mathématiques en baccalauréat technologique

NOTE DE SERVICE N° 03-2033 du 07 mai 2003
Définition des modalités d'enseignement et d'évaluation de l'éducation physique et sportive pour les filières CAPA, BEPA, BTA, baccalauréat professionnel, baccalauréat technologique de l'enseignement agricole

NOTE DE SERVICE N° 2003-2077 du 20 octobre 2003
Modalités d'enseignement et d'évaluation de la biologie dans les modules MC3, G3, B3 et de la matière M3 pour les filières CAPA, BEPA, BTA, baccalauréat professionnel, baccalauréat technologique de l'enseignement agricole

NOTE DE SERVICE N° 2003-2087 du 25 novembre 2003
Instructions concernant les épreuves des séries STAE et STPA du baccalauréat technologique rénové