BP responsable d'exploitation agricole

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Option "Responsable d'exploitation agricole"

Décrets, arrêtés



DECRET n° 2007-1305 du 03 septembre 2007 Modifiant la partie réglementaire du livre VIII du code rural et relatif aux diplômes technologiques et professionnels délivrés par le ministre chargé de l'agriculture
ARRETE du 18 juin 1990 Fixant les conditions de délivrance du Brevet Professionnel selon la modalité des unités capitalisables (valable jusqu'au 1er septembre 2008)
ARRETE du 02 août 1990 Portant création et fixant les conditions de délivrance du Brevet Professionnel option "Responsable d'exploitation agricole" (jusqu'au 1er septembre 2008)
ARRETE du 17 octobre 1995 Modifiant l'arrêté du 02 août 1990 portant création et fixant les conditions de délivrance du Brevet Professionnel option "Responsable d'exploitation agricole"
ARRETE du 11 mars 1997 Modifiant l'arrêté du 02 août 1990 portant création et fixant les conditions de délivrance du Brevet Professionnel option "Responsable d'exploitation agricole" (jusqu'au 1er septembre 2008)
ARRETE du 04 avril 2007 (paru au J.O. du 20.04.07) Fixant les conditions dans lesquelles les établissements d'enseignement agricole peuvent délivrer à leurs élèves une attestation d'aptitude à la conduite en sécurité valant le certificat d'aptitude à la conduite (CACES)
ARRETE du 13 septembre 2007 Relatif aux conditions de délivrance du Brevet Professionnel selon la modalité des unités capitalisables (valable à partir du 1er septembre 2008)
ARRETE du 02 octobre 2007 Relatif à la création du Brevet Professionnel option "Responsable d'exploitation agricole" selon la modalité des unités capitalisables (valable à partir du 1er septembre 2008)
ARRETE du 21 novembre 2007 Modifiant l'arrêté du 2 octobre 2007 relatif à la création du Brevet Professionnel option "Responsable d'exploitation agricole" selon la modalité des unités capitalisables (valable à partir du 1er septembre 2008)

Notes de service et circulaires DGER

NOTE DE SERVICE N° 2007-2127 du 09 octobre 2007
Modalités d'attribution d'une attestation valant le certificat d'aptitude à la conduite en sécurité (CACES) aux élèves, stagiaires et apprentis de l'enseignement agricole préparant certains diplômes du ministère de l'agriculture

NOTE DE SERVICE N° 2008-2011 du 29 janvier 2008
Mise en place du Brevet Professionnel Responsable d'exploitation agricole BPREA rénové (valable à partir du 1er septembre 2008)

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