Textes spécifiques Brevet professonnel

BTA

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Textes réglementaires spécifiques pour l'ensemble des BP

Décrets, arrêtés



DECRET N° 90-305 du 03 avril 1990 Portant règlement général du brevet professionnel délivré par le ministère de l'agriculture et de la forêt
DECRET N° 95-1249 du 22 novembre 1995 Modifiant le décret no 90-305 du 3 avril 1990 portant règlement général du brevet professionnel délivré par le ministère de l'agriculture et de la forêt
ARRETE du 12 mars 1993 Modifiant l'arrêté du 15 juin 1990 relatif à l'agrément pédagogique des formations conduisant au diplôme du brevet professionnel

Notes de service et circulaires DGER