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"Agroéquipement"
Textes spécifiques à l'option
Décrets, arrêtés
ARRETE du 18 juin 96 (paru au J.O. du 10 juillet 96)
Relatif aux baccalauréats professionnels des secteurs relevant de la compétence du ministre chargé de l'agriculture
ARRETE du 04 avril 2007 (paru au J.O. du 20.04.07)
Fixant les conditions dans lesquelles les établissements d'enseignement agricole peuvent délivrer à leurs élèves une attestation d'aptitude à la conduite en sécurité valant le certificat d'aptitude à la conduite (CACES)
Notes de service et circulaires DGER
NOTE DE SERVICE N° 2115 du 18 septembre 1996
Définition des épreuves 5, 6, 7 et de la formation en milieu professionnel pour le baccalauréat professionnel "Agroéquipement"
NOTE DE SERVICE N° 2058 du 28 mai 1997
Modalités de mise en oeuvre des baccalauréats professionnels "CGEA","Agroéquipement", "Travaux paysagers" et "Productions horticoles" en formation professionnelle continue

NOTE DE SERVICE N° 2038 du 26 mars 1997
Grille d'évaluation et instruction relatives à l'épreuve ponctuelle n° 6 du baccalauréat professionnel "Agroéquipement"

NOTE DE SERVICE N° 2098 du 24 septembre 1997
Grille d'évaluation de l'épreuve ponctuelle n° 7 du baccalauréat professionnel "Agroéquipement"
NOTE DE SERVICE N° 2003-2089 du 02 décembre 2003
Baccalauréat professionnel, partie biologie-écologie de l'épreuve ponctuelle terminale E4 (module MP2 "Connaissance des systèmes vivants") : précisions, fiche d'activité et grille d'évaluation
NOTE DE SERVICE N° 2007-2127 du 09 octobre 2007
Modalités d'attribution d'une attestation valant le certificat d'aptitude à la conduite en sécurité (CACES) aux élèves, stagiaires et apprentis de l'enseignement agricole préparant certains diplômes du ministère de l'agriculture
   
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