Textes réglementaires spécifiques pour l'ensemble des BTA

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Textes réglementaires spécifiques pour l'ensemble des BTA

Décrets, arrêtés



DECRET N° 93-1011 du 12 septembre 1995 (paru au J.O. du 14 septembre 1995) Portant réglementation générale du Brevet deTechnicien Agricole
ARRETE du 21 octobre 1996 (paru au J.O. du 05 novembre 1996) Portant suppression de certaines spécialités du Brevet de Technicien Agricole
ARRETE du 18 février 1997 (paru au J.O. du 05 mars 1997) Fixant les conditions dans lesquelles un candidat déjà titulaire au Brevet de Technicien Agricole peut obtenir ce diplôme dans une option ou spécialité différente
ARRETE du 15 juin 2005 Fixant les grilles horaires de chaque option du BTA pour la voie scolaire

Notes de service et circulaires DGER

NOTE DE SERVICE N° 2005 du 23 janvier 1992
Relative à l'épreuve terminale n° 1 du BTA : grille d'évaluation

NOTE DE SERVICE N° 2103 du 12 octobre 1995
Relative à la mise en oeuvre du contrôle en cours de formation. Note de cadrage BTA

NOTE DE SERVICE N° 2123 du 21 novembre 1995
Publication des annexes des arrêtés du 18 octobre 1995 créant les quatre options du BTA

NOTE DE SERVICE N° 2002 du 08 janvier 1996
Modification de la note de cadrage BTA du 12 octobre 1995 (N° 2103)

NOTE DE SERVICE N° 2038 du 14 mars 1996
Formulaire de mathématiques autorisé lors des épreuves de mathématiques des examens du CAPA, BEPA et BTA

NOTE DE SERVICE N° 2077 du 24 juin 1996
Complément à la note de service n° 2123 du 21 novembre 1995. Définition des épreuves du deuxième groupe du BTA

NOTE DE SERVICE N° 2003-2033 du 07 mai 2003
Définition des modalités d'enseignement et d'évaluation de l'éducation physique et sportive pour les filières CAPA , BEPA , BTA , baccalauréat professionnel, baccalauréat technologique de l'enseignement agricole

NOTE DE SERVICE N° 2003-2047 du 02 juillet 2003
Modules locaux à l’initiative des établissements (MIL, map et MAR) : définitions, objectifs, évaluation et procédures de validation

NOTE DE SERVICE N° 2003-2077 du 20 octobre 2003
Modalités d'enseignement et d'évaluation de la biologie dans les modules MC3, G3, B3 et de la matière M3 pour les filières CAPA, BEPA, BTA, baccalauréat professionnel, baccalauréat technologique de l'enseignement agricole

NOTE DE SERVICE N° 2004-2122 du 22 décembre 2004
Modifications et précisions à la note de service N° 2003-2047 du 2 juillet 2003 relative aux modules locaux à l'initiative des établissements (MIL, map et MAR)

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