BPA : textes spécifiques

Accès par diplômes

CAPA

BEPA

BPA

BTA

BP

BTSA

Textes tous diplômes

Accueil > Niveaux de diplômes > Niveau V > BPA

Textes réglementaires communs à l'ensemble des BPA par certificats

Décrets, arrêtés



ARRETE du 02 mai 1967 Organisation des Brevets Professionnels Agricoles
ARRETE du 15 novembre 1968 (J.O. du 14 décembre 1968) Portant organisation des Brevets Professionnels Agricoles pour les candidats se présentant au titre de la promotion sociale
ARRETE du 15 mai 1973 (J.O. du 18 mai 1973) Relatif à l'organisation de Brevets Professionnels Agricoles pour les candidats se présentant au titre de la promotion sociale (jusqu'au 1er janvier 2009)
ARRETE du 27 mars 2008 (J.O. du 4 avril 2008) Portant suppression de certains Brevets Professionnels Agricoles par certificats (à partir du 1er janvier 2009)

Notes de service DGER

ARRETE du 02 mai 1967
Organisation des Brevets Professionnels Agricoles

NOTE DE SERVICE DGEAPS du 10 mai 1968
Relative aux stages de formation professionnelle agricole des adultes et à l’acquisition du Brevet Professionnel Agricole

NOTE DE SERVICE DGEAPS du 19 mai 1968
Relative aux stages de formation professionnelle agricole des adultes et à l'acquisition du Brevet Professionnel Agricole

NOTE DE SERVICE DGER n° 2123 du 30 décembre 1977
Relative au Brevet Professionnel Agricole dans différentes options

CIRCULAIRE N° 2003 du 08 juillet 1986
Précisant les conditions d'admission, d'organisation et d'évaluation des formations préparant au Brevet Professionnel Agricole (jusqu'au 1er janvier 2009)

NOTE DE SERVICE N° 2008-2121 du 24 septembre 2008
Organisation des Brevets Professionnels Agricoles (à partir du 1er janvier 2009)

Avertissement © 2005 ENFA, tous droits réservés Crédits