BPA : textes spécifiques

Accès par diplômes

CAPA

BEPA

BPA

BTA

BP

BTSA

Textes tous diplômes

Accueil > Niveaux de diplômes > Niveau V > BPA

Textes réglementaires communs à l'ensemble des BPA

Décrets, arrêtés



DECRET du 4 décembre 2003 Modifiant la partie réglementaire du livre VIII du code rural et relatif aux diplômes technologiques et professionnels délivrés par le ministre chargé de l’agriculture

Notes de service DGER

CIRCULAIRE N° 2003 du 08 juillet 1986
Précisant les conditions d'admission, d'organisation et d'évaluation des formations préparant au Brevet Professionnel Agricole (jusqu'au 1er janvier 2009)

NOTE DE SERVICE N° 2007-2055 du 25 avril 2007
Modalités de la mise en place, de l'organisation pédagogique et de l'évaluation du Brevet Professionnel Agricole

NOTE DE SERVICE N° 2008-2121 du 24 septembre 2008
Organisation des Brevets Professionnels Agricoles (à partir du 1er janvier 2009)

Avertissement © 2005 ENFA, tous droits réservés Crédits