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Option "Travaux forestiers"
Décrets, arrêtés
ARRETE du 12 juillet 2002
Portant création et fixant les modalités de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles, option "Travaux forestiers"
ARRETE du 04 avril 2007 (paru au J.O. du 20.04.07)
Fixant les conditions dans lesquelles les établissements d'enseignement agricole peuvent délivrer à leurs élèves une attestation d'aptitude à la conduite en sécurité valant le certificat d'aptitude à la conduite (CACES)
Notes de service et circulaires DGER
NOTE DE SERVICE N° 2002-2092 du 29 octobre 2002
Cadrage du contrôle en cours de formation des épreuves E et F et diffusion de la grille de l’épreuve de soutenance de rapport de stage de l’option "Travaux forestiers" du BEPA
NOTE DE SERVICE N° 2007-2127 du 09 octobre 2007
Modalités d'attribution d'une attestation valant le certificat d'aptitude à la conduite en sécurité (CACES) aux élèves, stagiaires et apprentis de l'enseignement agricole préparant certains diplômes du ministère de l'agriculture
   
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