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Option "Conduite de productions agricoles"
Décrets, arrêtés
ARRETE du 29 juin 1998 (paru au J.O. du 09 juillet 1998)
Portant création des Brevets d'Etudes Professionnelles Agricoles : option "Conduite de productions agricoles"
ARRETE du 04 avril 2007 (paru au J.O. du 20.04.07)
Fixant les conditions dans lesquelles les établissements d'enseignement agricole peuvent délivrer à leurs élèves une attestation d'aptitude à la conduite en sécurité valant le certificat d'aptitude à la conduite (CACES)
Notes de service et circulaires DGER
NOTE DE SERVICE N° 98-2102 du 22 octobre 1998
Définition des épreuves E et F en contrôle en cours de formation du BEPA "Conduite de productions agricoles" et du BEPA "Productions horticoles"
NOTE DE SERVICE DGER/SDPOFE/N2006-2101 du 11 octobre 2006
Précisions concernant l'épreuve ET2 (rapport de stage) du BEPA "Conduite de productions agricoles - spécialité Productions animales"
NOTE DE SERVICE N° 2007-2127 du 09 octobre 2007
Modalités d'attribution d'une attestation valant le certificat d'aptitude à la conduite en sécurité (CACES) aux élèves, stagiaires et apprentis de l'enseignement agricole préparant certains diplômes du ministère de l'agriculture
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Crédits