BEPA aménagement de l'espace

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Option "Aménagement de l'espace"

Décrets, arrêtés



ARRETE du 30 juillet 1990 (paru au J.O. du 11 août 1990) Portant création et fixant les conditions de délivrance du Brevet d'Etudes Professionnelles Agricoles, option "Aménagement de l'espace" Modifié par les arrêtés - du 26 mars 1991 (paru du J.O. du 05 avril 1991) - du 27 juillet 1994 (paru au J.O. du 10 août 1994)
ARRETE du 04 avril 2007 (paru au J.O. du 20.04.07) Fixant les conditions dans lesquelles les établissements d'enseignement agricole peuvent délivrer à leurs élèves une attestation d'aptitude à la conduite en sécurité valant le certificat d'aptitude à la conduite (CACES)

Notes de service et circulaires DGER

NOTE DE SERVICE N° 2110 du 03 décembre 1990
Relative à des instructions complémentaires pour la mise en oeuvre de l'épreuve du rapport de stage BEPA option "Aménagement de l'Espace"

NOTE DE SERVICE N° 2064 du 14 mai 1991
Relative à la définition des épreuves du deuxième groupe et des épreuves de substitution modulaire du BEPA, option "Aménagement de l'espace"

NOTE DE SERVICE N° 2104 du 09 septembre 1991
Relative aux modifications des notes de service DGER/SETFP-POFET/N91/N°2061, 2062, 2063, 2064 du 14.05 91 ayant pour objet la définition des épreuves du deuxième groupe et de substitution modulaire des BEPA options "Activités hippiques", "Exploitation", "Transformation" et "Aménagement de l'espace"

NOTE DE SERVICE N° 2041 du 26 mars 1993
Relative à la mise en oeuvre de l'épreuve terminale du premier groupe "Etude de thèmes techniques" du BEPA option "Aménagement de l'espace"

NOTE DE SERVICE N° 2101 du 03 septembre 1996
Mise en oeuvre du contrôle en cours de formation. Note de cadrage pour les modules professionnels en BEPA "Services aux personnes" et en BEPA "Aménagement de l'espace" option "Travaux paysagers"

NOTE DE SERVICE N° 2007-2127 du 09 octobre 2007
Modalités d'attribution d'une attestation valant le certificat d'aptitude à la conduite en sécurité (CACES) aux élèves, stagiaires et apprentis de l'enseignement agricole préparant certains diplômes du ministère de l'agriculture

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