BEPA agro - équipements

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Option "Agroéquipements"

Décrets, arrêtés



ARRETE du 01 août 1994 (paru au J.O. du 11 août 1994) modifié par l'arrêté du 22 mai 1996 (paru au J.O. du 31 mai 1996) Portant création et fixant les conditions de délivrance du Brevet d'Etudes Professionnelles Agricoles option "Agroéquipements"
ARRETE du 04 avril 2007 (paru au J.O. du 20.04.07) Fixant les conditions dans lesquelles les établissements d'enseignement agricole peuvent délivrer à leurs élèves une attestation d'aptitude à la conduite en sécurité valant le certificat d'aptitude à la conduite (CACES)

Notes de service et circulaires DGER

NOTE DE SERVICE N° 2112 du 18 octobre 1995
Diffusion d'un exemple de sujet pour l'épreuve "Etude de thèmes techniques" du 1er groupe BEPA, option "Agroéquipements"

NOTE DE SERVICE N° 2097 du 20 août 1996
Modifications sur les conditions de délivrance du BEPA "Agroéquipements"

NOTE DE SERVICE N° 2112 du 13 octobre 1997
Mise en oeuvre du contrôle de formation du BEPA "Agroéquipements". Annule et remplace la note de service n° 2003 du 8 janvier 1996 en ce qui concerne le BEPA "Agroéquipements"

NOTE DE SERVICE N° 2007-2127 du 09 octobre 2007
Modalités d'attribution d'une attestation valant le certificat d'aptitude à la conduite en sécurité (CACES) aux élèves, stagiaires et apprentis de l'enseignement agricole préparant certains diplômes du ministère de l'agriculture

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