Textes spécifiques BEPA

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Textes réglementaires spécifiques pour l'ensemble des BEPA

Décrets, arrêtés



DECRET n° 89-51 du 27 janvier 1989 (paru au J.O. du 31 janvier 1989) modifié par le DECRET N° 95-465 du 26 avril 1995 (paru au J.O. du 28.04.95) Portant règlement général du Brevet d'Etudes Professionnelles Agricoles
ARRETE du 25 juillet 1995 (paru au J.O. du 05 août 1995) Relatif à la procédure d'habilitation des établissements pour les diplômes de l'enseignement technologique et professionnel agricole préparés par les voies de la formation professionnelle continue et de l'apprentissage
ARRETE du 18 février 1997 (paru au J.O. du 05 mars 1997) Fixant les modalités dans lesquelles un candidat déjà titulaire du Brevet d'Etudes Professionnelles Agricoles peut obtenir ce diplôme dans une option ou spécialité différente et un candidat titulaire de certains diplômes professionnels peut obtenir le Brevet d'Etudes Professionnelles Agricoles
ARRETE du 29 juin 1998 (paru au J.O. du 09 juillet 1998) Définissant les modules d'enseignement généraux communs aux options du Brevet d'Etudes Professionnelles Agricoles
ARRETE du 15 juin 2005 Fixant les grilles horaires de chaque option du BEPA pour la voie scolaire

Notes de service DGER

NOTE DE SERVICE N° 2074 du 18 juin 1991
Relative à la grille d'évaluation de l'épreuve n° 1 "Expression écrite" du Brevet d'Etudes Professionnelles Agricoles

NOTE DE SERVICE N° 2046 du 18 avril 1995
Livret scolaire ou de formation en usage pour les candidats au BEPA

NOTE DE SERVICE N° 2003 du 8 janvier 1996
Mise en oeuvre du contrôle en cours de formation. Note de cadrage BEPA

NOTE DE SERVICE N° 98-2101 du 22 octobre 1998
Mise en oeuvre du contrôle en cours de formation des modules généraux du BEPA

NOTE DE SERVICE N° 99-2120 du 28 octobre 1999
Formulaire de mathématiques autorisé lors des épreuves de mathématiques des BEPA

NOTE DE SERVICE N° 99-2047 du 07 mai 1999
BEPA : précisions sur l'objectif 2.2 du module G5

NOTE DE SERVICE N° 2003-2033 du 07 mai 2003 :
Définition des modalités d'enseignement et d'évaluation de l'éducation physique et sportive pour les filières CAPA, BEPA, BTA, Baccalauréat professionnel, Baccalauréat technologique de l'enseignement agricole

NOTE DE SERVICE N° 2003-2047 du 02 juillet 2003
Modules locaux à l’initiative des établissements (MIL, map et MAR) : définitions, objectifs, évaluation et procédures de validation

NOTE DE SERVICE N° 2003-2065 du 25 septembre 2003
Mise en oeuvre du contrôle en cours de formation du module G1 du BEPA

NOTE DE SERVICE N° 2003-2077 du 20 octobre 2003
Modalités d'enseignement et d'évaluation de la biologie dans les modules MC3, G3, B3 et de la matière M3 pour les filières CAPA, BEPA, BTA, baccalauréat professionnel, baccalauréat technologique de l'enseignement agricole

NOTE DE SERVICE N° 2004-2122 du 22 décembre 2004
Modifications et précisions à la note de service N° 2003-2047 du 2 juillet 2003 relative aux modules locaux à l'initiative des établissements (MIL, map et MAR)

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