Textes spécifiques pour l'ensemble des CAPA CCF + ET

Accès par diplômes

CAPA

BEPA

BPA

BTA

BP

BTSA

Textes tous diplômes

Accueil > Niveaux de diplômes > Niveau V > CAPA

Textes spécifiques pour l'ensemble des CAPA en CCF + ET

Décrets, arrêtés

Notes de service et circulaires DGER

NOTE DE SERVICE N° 2092 du 19 septembre 1995
Relative à la mise en œuvre du contrôle certificatif en cours de formation dans les filières préparant au CAPA rénové

NOTE DE SERVICE N° 2008 du 22 janvier 1996
Relative aux précisions concernant l'épreuve ponctuelle terminale d'expression française et de communication du CAPA rénové

NOTE DE SERVICE N° 2033 du 07 mai 2003
Définition des modalités d'enseignement et d'évaluation de l'éducation physique et sportive pour les filières CAPA, BEPA, BTA, baccalauréat professionnel, baccalauréat technologique de l'enseignement agricole

Avertissement © 2005 ENFA, tous droits réservés Crédits