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CAPA rénovés
Option "Soigneur d'équidés"
Décrets, arrêtés
ARRETE du 12 janvier 2001 (paru au J.O. du 01 février 2001)
Portant création et fixant les modalités de délivrance du Certificat d'Aptitude Professionnel Agricole, option "Soigneur d'équidés"
ARRETE du 04 avril 2007 (paru au J.O. du 20.04.07)
Fixant les conditions dans lesquelles les établissements d'enseignement agricole peuvent délivrer à leurs élèves une attestation d'aptitude à la conduite en sécurité valant le certificat d'aptitude à la conduite (CACES)
Notes de service et circulaires DGER
NOTE DE SERVICE N° 2001 - 2010 du 08 février 2001
Instructions sur la formation en milieu professionnel, la mise en oeuvre du contrôle certificatif en cours de formation et les épreuves ponctuelles terminales du domaine professionnel dans les filières préparant l'option "Soigneur d'équidés" du CAPA rénové
NOTE DE SERVICE N° 2003 - 2020 du 25 mars 2003
Epreuve ponctuelle terminale bases scientifiques MP2 du CAPA option "Soigneur d'équidés"
NOTE DE SERVICE N° 2007-2127 du 09 octobre 2007
Modalités d'attribution d'une attestation valant le certificat d'aptitude à la conduite en sécurité (CACES) aux élèves, stagiaires et apprentis de l'enseignement agricole préparant certains diplômes du ministère de l'agriculture
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