CAPA rénové productions horticoles

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Option "Productions horticoles"

Décrets, arrêtés



ARRETE du 01 août 1995 (paru au J.O. du 11 août 1995) modifié par l'arrêté du 16 juin 1998 (paru au J.O. du 26 juin 1998)
ARRETE du 15 février 2006 (paru au J.O. du 28 février 2006) modifiant l'arrêté du 01 août 1995 (paru au J.O. du 11 août 1995) Portant création et fixant les modalités de délivrance du Certificat d'Aptitude Professionnelle Agricole, option "Productions horticoles"
ARRETE du 04 avril 2007 (paru au J.O. du 20.04.07) Fixant les conditions dans lesquelles les établissements d'enseignement agricole peuvent délivrer à leurs élèves une attestation d'aptitude à la conduite en sécurité valant le certificat d'aptitude à la conduite (CACES)

Notes de service et circulaires DGER

NOTE DE SERVICE N° 2059 du 03 mai 1995
Relative à la mise en place des options "Travaux Paysagers" et "Productions horticoles" du certificat d'aptitude professionnelle agricole

NOTE DE SERVICE N° 98-2126 du 14 décembre 1998
Conditions de mise en oeuvre de l'épreuve ponctuelle terminale professionnelle du CAPA rénové option productions horticoles à partir de la session 1999

NOTE DE SERVICE N° N2006-2119 du 14 novembre 2006
Modalités de mise en oeuvre de l'épreuve ponctuelle terminale "bases scientifiques" des CAPA options "Productions horticoles" et "Travaux paysagers"

NOTE DE SERVICE N° 2007-2127 du 09 octobre 2007
Modalités d'attribution d'une attestation valant le certificat d'aptitude à la conduite en sécurité (CACES) aux élèves, stagiaires et apprentis de l'enseignement agricole préparant certains diplômes du ministère de l'agriculture

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